Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Festival de Loire d'Orléans
Commune d'Orléans, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4065308
Date de dépôt :
29/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/01/2024
Festival de Loire d\'Orléans de Commune d\'Orléans

Présentation de la marque Festival de Loire d'Orléans

Déposée le 29 janvier 2014 par Commune d'OrléansTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Festival de Loire d'Orléans » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Le déposant est Commune d'OrléansTODO domicilié(e) Place de l'Etape - 45040 - ORLEANS Cedex 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie d'Orléans domicilié(e) Place de l'Etape - 45040 - ORLEANS Cedex 1 - France.

La marque Festival de Loire d'Orléans a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4065308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Festival de Loire d'Orléans est expirée depuis le 29 janvier 2024.

Commune d'Orléans a également déposé les autres marques suivantes : L'Orléanaise , Salon des Arts du Jardin , FETES DE JEANNE D'ARC , SET ELECTRO , Festival de Loire , Piano en bords de Loire , FETES JOHANNIQUES , Eau d'Orléans


Commune d'Orléans, Collectivité territoriale - Place de l'Etape - 45040 - ORLEANS Cedex 1 - France


Mairie d'Orléans - Place de l'Etape - 45040 - ORLEANS Cedex 1 - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins bénéficiant des Appellations d'Origines « Anjou-Coteaux de la Loire » et/ou « Crémant de Loire » et/ou « Montlouis-sur-Loire » et/ou « Muscadet Coteaux de la Loire » et/ou « Pouilly-sur-Loire » et/ou « Rose de Loire », vins bénéficiant de l'une des Appellations d'Origines bénéficiant de la mention « Val de Loire », vins bénéficiant des Indications Géographique Protégée « Saône-et-Loire » et/ou « Val de Loire » ; eaux-de-vie bénéficiant des appellations d'origine « Eaux-de-vie de Marc originaire des Coteaux de la Loire » et/ou « Eaux-de-vie de vin originaire des Coteaux de la Loire ».